Haute Isle
15 dc. 2017

Haute Isle


Commune du Val d'Oise.

Conseil Municipal

08.12.2017 20:00 - 08.12.2017 22:01
Mairie
146, Route de la Vallée - 95780 Haute Isle

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du dernier compte-rendu de conseil ;
  • Désignation du secrétaire de séance ;
  • Présentation du Maire concernant sa décision prise en vertu de l’article L2122-22 su CGT (art L2122-23), nouvelles dépenses d’investissement 2018 avant le vote du budget primitif ;
  • Contrat groupe pour l’assurance prévoyance ;
  • Projet de contrat d’animation pour la protection des captages du Vexin Français Contrat rural 2018 : projet d’emprunt bancaire ;
  • Nomination du délégué SIGEL ;
  • Nomination du délégué CNAS ;
  • Nomination du délégué suppléant CCVVS ;
  • Indemnité de conseil pour Mme Maccury (perceptrice) ;
  • Compte-rendu des délégués sur la marche des différents syndicats ;
  • Questions diverses.

Plus d’événements

  • 02.06.2017 20:00 - 02.06.2017 22:00
  • 30.06.2017 20:00 - 30.06.2017 22:00
    ORDRE DU JOUR :
    • Approbation du dernier compte-rendu de conseil ;
    • Désignation du secrétaire de séance ;
    • Élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;
    • Convention d’assistance technique départementale dans le domaine de l’eau ;
    • Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) ;
    • Nomination du délégué communal à la commission « eau et assainissement » de la CCVVS ;
    • Questions diverses.
  • 31.08.2017 20:00 - 31.08.2017 22:00
    Ordre du jour :
    • Approbation du dernier compte-rendu de conseil
    • Désignation du secrétaire de séance
    • Création d'un poste adjoint administratif
    • Questions diverses
  • 03.11.2017 20:00 - 03.11.2017 22:00

    ORDRE DU JOUR :
    • Désignation du secrétaire de séance ;
    • Approbation du dernier compte-rendu de conseil ;
    • Modification de l’annexe de la délibération n°2016/30 (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions des Sujétions de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) dans le cadre de l’arrivée de Mme FALIERE ;
    • Convention de la mise à disposition d’un agent du CIG de Versailles ;
    • Modification des statuts de la CCVVS ;
    • Rapport de la L.E.C.T
    • Modification des statuts du SIERC du Vexin ;
    • Inscriptions des chemins en PDIPR ;
    • Compte-rendu des délégués sur la marche des différents syndicats
    • Questions diverses.