La vie municipale.
L’équipe municipale
Le conseil municipal est l’assemblée des élus représentant les habitants de la commune. Il se concerte sur la gestion de la commune et adopte des délibérations. Généralement ouvert au public, il doit se réunir au moins quatre fois par an. .
Alain ERRARD - Maire
Marie-Claude CHARRIER 1ère Adjointe
Déléguée S.M.D.E.G.T.V.O
Commission Sécurité-Défense
Correspondante Incendie-Secours
Christian GODEFROY 2ème Adjoint
Délégué S.I.E.R.C
Eric BARON
Délégué S.I.G.E.L.
Délégué S.I.A.A.
Délégué S.I.E.R.C.
Référent S.M.G.F.A.V.O
Commission des Affaires scolaires
Jean-Yves BOUQUEREL
Délégué S.I.A.A.
Délégué S.M.I.R.T.O.M
Commission Action Sociale
Laurent CAMUS
Délégué S.M.S.O
Commission de la Culture et du Patrimoine
Sylviane FORGE
Joëlle GARCIA
Déléguée S.I.G.E.L.
Déléguée S.I.E.R.C
Commission des Affaires Scolaires
Michel MARY
Délégué S.M.D.E.G.T.V.O
Commission Sécurité-Défense
Commission Action Sociale
Comptes rendus et délibérations
Les comptes rendus du conseil municipal : ce document retrace les décisions prises par le conseil municipal sur les affaires inscrites à l’ordre du jour, sans entrer dans le détail des débats.
Les délibérations : les délibérations du conseil municipal sont de véritables décisions faisant grief. Elles sont donc susceptibles d’un recours devant le juge administratif. En vertu de la « clause générale de compétence » , le conseil municipal règle par ses délibérations, les affaires de la commune.
2024
2023
Procès-verbal du conseil-municipal du 7 janvier 2023
Procès-verbal du conseil-municipal du 28 janvier 2023
Procès-verbal du conseil-municipal du 8 avril 2023
Procès-verbal du conseil-municipal du 27 avril 2023
Procès-verbal du conseil-municipal du 9 juin 2023
Procès-verbal du conseil-municipal du 9 septembre 2023
2022
2021
- Compte rendu du conseil municipal du 30 Janvier 2021
- Compte rendu du conseil municipal du 6 Mars 2021
- Compte rendu du conseil municipal du 10 avril 2021
- Compte rendu du conseil municipal du 5 juin 2021
- Compte rendu du conseil municipal du 11 septembre 2021
- Compte rendu du conseil municipal du 20 novembre 2021
- Compte rendu du conseil municipal du 11 décembre 2021
2020
Compte-rendu du Conseil Municipal du 21 février 2020
Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2020
Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 mai 2020
Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 juin 2020
Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 septembre 2020
2019
2018
- Compte rendu du conseil municipal du 10 Mars 2018
- Compte rendu du conseil municipal du 23 Mars 2018
- Compte rendu du conseil municipal du 29 Mars 2018
- Compte rendu du conseil municipal du 13 Avril 2018
- Compte rendu du conseil municipal du 8 Juin 2018
- Compte rendu du conseil municipal du 14 Septembre 2018
- Compte rendu du conseil municipal du 22 Décembre 2018
2017
compte-rendu du Conseil Municipal du 10 février 2017
compte-rendu du Conseil Municipal du 17 mars 2017
compte-rendu du Conseil Municipal du 7 avril 2017
compte-rendu du Conseil Municipal du 2 juin 2017
compte-rendu du Conseil Municipal du 30 juin 2017
2016
compte-rendu du Conseil-Municipal du 16 janvier 2016
compte-rendu du Conseil-Municipal du 25 mars 2016
compte-rendu du Conseil-Municipal du 8 avril 2016
compte-rendu du Conseil-Municipal du 13 mai 2016
compte-rendu du Conseil-Municipal du 8 juillet 2016
2015
compte-rendu du conseil municipal du 17 janvier 2015
compte-rendu du conseil municipal du 13 février 2015
compte-rendu du conseil municipal du 13 mars 2015
compte-rendu du conseil municipal du 9 avril 2015
compte-rendu du conseil municipal du 12 juin 2015
compte-rendu du conseil municipal du 17 juillet 2015
Les commissions
Au sein du conseil municipal, les commissions sont des groupes d’élus chargés d’étudier les dossiers de la commune et de conseiller le maire. Nommées par le maire, ces commissions jouent un rôle important, qu’elles soient permanentes ou temporaires.
Commission des finances, marchés publics / appel d'offre
Commission Travaux, eau/assainissement et urbanisme
Commission Affaires Scolaires
- M. Alain ERRARD
- M. Eric BARON
- Mme Joëlle GARCIA
Commission Impôts Directs
Commissaires Titulaires:
BARON Éric, BOUQUEREL Jean-Yves, CHAFFOTTE-MAUBERT Coralie, FORGE Sylviane, GARCIA Joëlle, RAGUIDEAU Dominique
Commissaires Suppléants:
CAMUS Laurent, CHARRIER Marie-Claude, HAVOT Michel, LEJEUNE Josiane, MARY Michel, SIMONEAU-GAILLOT Frédérique
Commission d'Action Sociale - CAS
- M. Alain ERRARD
- M. Michel MARY
- M. Jean-Yves BOUQUEREL
- Mme Coralie CHAFFOTTE-MAUBERT
- Mme Huguette GODEFROY
- M. Patrick SOUCHU
- M. Dominique RAGUIDEAU
Commission Sécurité Défense
- M. Alain ERRARD
- Mme Marie-Claude CHARRIER
- M. Michel MARY
Commission Culture et Patrimoine
- Mme Sylviane FORGE
- M. Laurent CAMUS
Commission de contrôle de la Liste Électorale
Président : M. Jean-Yves BOUQUEREL
Délégué de l’administration : M. Dominique RAGUIDEAU
Délégué du TGI: M. Alain BRUNET
Syndicat Intercommunal de gestion des écoles de La Roche-Guyon (SIGEL)
Dissolution du SIGEL (Syndicat Intercommunal de la Gestion de l’Ecole de La Roche-Guyon) (délibération 2024-29)
Par accord commun en conseil syndical du 04 juillet 2024, les membres du SIGEL ont voté unanimement le principe de dissolution de leur syndicat.
RPI - SYNDICAT/CONVENTION entre la Roche Guyon - Haute Isle et Vétheuil
En raison de la complexité de la mise en place d’un syndicat avec tout ce que cela entraîne (transfert de compétence, budget, changement de contrats … ), il nous a été conseillé d’opter pour le conventionnement, cela nous permettant, en outre, de stabiliser la situation pendant les premiers mois de la création du RPI en nous permettant éventuellement de migrer plus facilement vers la création d’un syndicat. La convention a été soumise aux services de la Préfecture pour accord.
Elle a été adoptée en ces mêmes termes par les conseils municipaux des communes de la Roche-Guyon le vendredi 19 juillet, de Haute-Isle le vendredi 26 juillet et de Vétheuil le mardi 23 juillet.
Syndicat mixte d'aménagement et de la gestion du parc naturel régional français (SMAG PNR)
- Titulaire : M. Laurent CAMUS
- Suppléante: Mme Véra PROTAS
Syndicat intercommunal d'assainissement autonome (SIAA)
- Titulaire: M. Jean-Yves BOUQUEREL
- Suppléant: M Eric BARON
Syndicat intercommunal d'électricité, réseaux de câbles du vexin (SIERC)
- Titulaire: M. Christian GODEFROY
- Suppléante: Mme Joëlle GARCIA
Syndicat mixte d'aménagement de gestion et d'entretien des berges de l'Oise (SMSO)
- Lutter contre l’érosion des berges, accentuée par les usages du fleuve,
- Restaurer et renaturer les berges pour y permettre le retour et le développement de la biodiversité avec un regain écologique au final profitable à tous,
- Faire découvrir au public la richesse écologique, patrimoniale et paysagère que constitue le fleuve et offrir des lieux de repos et de contemplation.
- Titulaire: M. Laurent CAMUS
- Suppléante: Mme Véra PROTAS
Syndicat mixte départemental d'électricité, du gaz et des télécommunications du Val d'Oise (SMDEGTVO)
- M. Michel MARY
- Mme Marie-Claude CHARRIER
Syndicat mixte de ramassage et de traitement des ordures ménagères du vexin (SMIRTOM)
- M. Jean-Yves BOUQUEREL
- Mme Coralie CHAFFOTTE-MAUBERT
Syndicat mixte pour la gestion des la fourrière animale du Val-d'Oise (SMGFAVO)
- M. Eric BARON
- Mme Coralie CHAFFOTTE-MAUBERT
Les Syndicats intercommunaux
Permanences en Mairie
Le secrétariat de la mairie est ouvert:
- le lundi de 9h à 12h
- le samedi de 10h à 12h
- permanence téléphonique le jeudi et vendredi de 13h à 16h
Monsieur le Maire et les adjoints reçoivent le samedi matin sur rendez-vous.
Les arrêtés municipaux et préfectoraux
-Arrêtés municipaux :
- Arrêté municipal pour le Chemin de l’Ormeteau
- Arrêté municipal pour le Chemin de l’Abbaye
- Arrêté municipal pour le Chemin de l’Abbaye, Sente Yapatcha et Ruelle de la Rive
- Arrêté municipal relatif à la circulation et divagation des animaux sur la commune de Haute Isle
- Arrêté de circulation n°2020-21 règle mentant la vitesse de circulation aux Charrières
- Arrêté municipal portant obligation de lutte contre les chenilles processionnaires du pin et du chêne
- Arrêté municipal portant réglementation des horaires de mise en service de l’éclairage public
- Arrêté municipal permanent concernant l’élagage et l’abattage d’arbres
- Redevance d’occupation du domaine public
- Arrêté prescrivant le déneigement des trottoirs par les habitants
Arrêtés préfectoraux de la zone de défense et de protection Paris (75-77-78-91-92-93-94-95) :
Arrêtés préfectoraux :
- Arrêté préfectoral n°2025-18146 – autorisation de procéder à des tirs de nuit sangliers
- Arrêté préfectoral n°2024-18019 – approbation du schéma départemental de gestion cynégétique 2024-2030 du Val d’Oise
- Arrêté préfectoral n°2024-17763 – autorisation de procéder à des tirs de nuit de sangliers
- Arrêté préfectoral n°2024-17684 – Chasse Ouverture générale
- Arrêté préfectoral n°2024-17685 – Plan de gestion des sangliers
- Arrêté préfectoral n°2024-17686 – Chasse Ouverture spécifique
- Arrêté préfectoral n°2024-17687 – Espèces susceptibles d’organisés des dégâts du 3ème groupe
- Arrêté préfectoral n°2024-17688 – Plan de gestion du faisan
- Arrêté préfectoral n°2024-17689 – Chasse Protection autour des parcelles
- Arrêté préfectoral n°2024-17763 portant autorisation de procéder à des tirs de nuit de sangliers
- Arrêté préfectoral n°2024-17731 portant autorisation de procéder à des tirs de nuit de sangliers
- Arrêté préfectoral n°2023-17225 portant autorisation de procéder à des tirs de nuit de sanglier
- Arrêté préfectoral n°2022-16831 approuvant le plan de gestion cynégétique pour le sanglier pour la campagne 2022-2023 dans le département du Val-d’Oise
- Arrêté préfectoral n°2022-16830 approuvant le plan de gestion cynégétique pour le faisan commun pour la campagne 2022-2023 dans le département du Val-d’Oise
- Arrêté préfectoral n°2022-16829 fixant la liste complémentaire des espèces d’animaux classés susceptibles d’occasionner des dégâts par un arrêté annuel du préfet sur le département du Val-d’Oise, ainsi que les périodes et les modalités de destruction de ces espèces pour la période du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023
- Arrêté préfectoral n°2022-16828 fixant les quotas annuels de prélèvement par espèce de grand gibier dans le département du Val-d’Oise
- Arrêté préfectoral n°2022-16827 portant dispositions spécifiques de la chasse pour la campagne 2022-2023 fixant un plan de chasse qualitatif applicable à l’espèce cerf élaphe dans le département du Val-d’Oise
- Arrêté préfectoral n°2022-16826 fixant les périodes d’ouverture t de fermeture de la chasse pour la campagne 2022-2023 dans le département du Val-d’Oise
- Arrêté préfectoral n°2022-16781 portant prorogation du schéma départemental de gestion cynégétique du Val-d’Oise
- Arrêté préfectoral n°2021-16308 approuvant le plan de gestion cynégétique pour le faisan commune pour la campagne 2021-2022 dans le département du Val-d’Oise
- Arrêté préfectoral n°2021-16307 approuvant le plan de gestion cynégétique pour le sanglier pour la campagne 2021-2022 dans le département du Val-d’Oise
- Arrêté préfectoral n°2021-16306 fixant la liste complémentaire des espèces d’animaux susceptibles d’occasionner des dégâts(…)destruction de ces espèces pour la période du 1er juillet 2021 au 30 juin 2022
- Arrêté préfectoral n°2021-16305 fixant des quotas annuels de prélèvement par espèce de grand gibier dans le département du Val-d’Oise
- Arrêté préfectoral n°2021-16304 portant dispositions spécifiques de la chasse pour la compagne 2021-2022 et fixant un plan de chasse qualitatif applicable à l’espèce cerf élaphe dans le département du Val-d’Oise
- Arrêté préfectoral n°2021-16303 fixant les période d’ouvertures et de fermeture de la chasse pour la compagne 2021-2022 dans le Val-d’Oise
- Arrêté préfectoral n°2020-16111 portant autorisation de procéder à des tirs de nuit de sangliers
- Arrêté préfectoral n°2020-961 portant renouvellement de mesures de police applicables dans le département du Val-d’Oise en vue de ralentir la propagation du virus de la COVID-19
- Arrêté préfectoral n°2020-16070 relatif à la mise en oeuvre de dérogations au confinement en matière de régulation de la faune sauvage et de destruction d’espèces animales susceptibles d’occasionner des dégâts
- Arrêté préfectoral n°2020-830 prolongeant l’interdiction des rassemblements festifs ou familiaux de plus de 30 personnes dans les établissements recevant du public dans tout le département pour une durée de 15 jours
- Arrêté préfectoral n° 2020-824 prolongeant l’obligation de porter le masque pour les personnes de onze ans et plus dans l’enceinte et aux abords des gares SNCF et RER du Val-d’Oise
- Arrêté préfectoral n° 2020-823 prolongeant l’obligation de porter le masque pour les personnes de onze ans et plus aux abords des établissements d’enseignement du Val-d’Oise
- Arrêté préfectoral n° 2020-821 prolongeant l’obligation, dans le département du Val-d’Oise, de porter le masque pour les personnes de onze ans et plus dans tout l’espace public des communes de plus de 10 000 habitants
- Arrêté préfectoral n° 2020-822 prolongeant l’obligation, dans le département du Val-d’Oise, de porter le masque pour les personnes de onze ans et plus dans tout l’espace public de certaines communes de moins de 10 000 habitants
- Arrêté préfectoral n°2020-745 interdisant les rassemblements festifs ou familiaux de plus de 30 personnes dans les établissements recevant du public dans tout le département pour une durée de 15 jours
- Arrêté préfectoral n° 2020-743 prolongeant l’obligation, dans toutes les communes du département du Val-d’Oise, de porter un masque pour toutes les personnes de onze ans et plus, dans les marchés ouverts dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus SARS-Cov-2
- Arrêté préfectoral n° 2020-636 imposant, dans le département du Val-d’Oise, le port du masque pour les personnes de onze ans et plus dans tout l’espace public des communes de plus de 10 000 habitants
- Arrêté préfectoral n° 2020-701 imposant, dans le département du Val-d’Oise, le port du masque pour les personnes de onze ans et plus dans tout l’espace public de certaines communes de moins de 10 000 habitants + communiqué de presse définissant les conditions particulières
- Arrêté préfectoral n° 2020-626 imposant le port du masque pour les personnes de onze ans et plus dans l’enceinte et aux abords des gares SNCF et RER du Val-d’Oise
- Arrêté préfectoral n° 2020-627 imposant le port du masque pour les personnes de onze ans et plus aux abords des établissements d’enseignement du Val-d’Oise
- Arrêté préfectoral n° 2020-595 imposant le port du masque pour les personnes de onze ans et plus dans les marchés ouverts de toutes les communes du Val-d’Oise dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus
- Arrêté préfectoral n° 2020-595 imposant le port du masque pour les personnes de onze ans et plus dans les marchés ouverts de toutes les communes du Val-d’Oise dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus
- Arrêté préfectoral n° 2020 – 15818 permettant de réaliser des inventaires faune flore par le PNR
- Arrêté préfectoral (2018 – 14787) concernant les coteaux de la Boucle de la Seine – Site Natura 2000
- Décret n° 2018-542 du 29 juin 2018 relatif au régime de la fabrication, du commerce, de l’acquisition et de la détention des armes
- Arrêté préfectoral n°2017- 14206 renforçant la réglementation sur la circulation dans la réserve naturelle des coteaux de la seine pour la préservation des espèces