Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 29 avril 2026
  • Commission Communale des Impôts Directs (CCID) -Délibération fixant la liste des noms en vue de la nomination de ses membres
  • Élection des membres de la Commission de contrôle de la liste électorale
  • Élection des représentants du Conseil Municipal à la Caisse des Écoles
  • Création et composition des Commissions Municipales
  • Élection des représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein de la Commission d’ Appel d’Offre
  • Élection des représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein de la Commission compétente en matière de Délégation de service public
  • Désignation d’un correspondant défense
  • Désignation d’un correspondant Incendie et Secours
  • Rectification de l’erreur matérielle de la délibération 2026-21
  • Taxe d’habitation – Majoration de la cotisation dû au titre des logements meublés
  • Questions diverses

 

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Date

Mai 23 2026

Heure

10h00 - 12h00

Labels

Conseil Municipal

Lieu

Mairie de Haute Isle
146, Route de la Vallée - 95780 Haute Isle

Organisateur

MAIRIE DE HAUTE ISLE
Email
mairie@hauteisle.fr

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