par Sylviane Forge | Déc 23, 2023 | A la une, Actualités, Urbanisme
Depuis la prescription du Plan de Prévention des Risques Naturels – Mouvement de Terrain du 23/10/2009, à la suite duquel une cartographie des risques avait été établie, la situation a évolué. (éboulement classé en catastrophe naturelle en 2022). Une étude a été...
par Sylviane Forge | Sep 13, 2022 | A la une, Urbanisme
Depuis 2016, le code de la construction et de l’habitation, prévoit que l’installation de la fibre optique, est obligatoire pour toute nouvelle construction, et de la responsabilité du propriétaire. Des démarches à suivre pour les nouvelles constructions ou nouveaux...
par Sylviane Forge | Août 29, 2022 | A la une, Urbanisme
Grâce au Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU), déposez en ligne vos demandes d’autorisation d’urbanisme : Certificats d’Urbanisme d’information (CUa) et opérationnel (CUb) Déclaration Préalable (DP) Permis de Construire (PC) Permis d’Aménager (PA)...
par Sylviane Forge | Juil 29, 2022 | A la une, Urbanisme
Ci-joint des fiches explicatives par projet soumis à déclaration préalable : Fiche 1 : modification de façade Fiche 2 : clôture Fiche 3 : nouvelle construction Fiche 4 : piscine Fiche 5 : Serre Coupe et abattage d’arbres Cela vous permettra d’avoir plus de...
par Sylviane Forge | Déc 12, 2020 | A la une, Urbanisme
Téléservice : Assistance pour votre demande d’autorisation d’urbanisme Ce service a pour objet de vous orienter dans la constitution de votre dossier de demande d’autorisation d’urbanisme en suivant 4 étapes : Vous décrivez votre projet. Le...
par Sylviane Forge | Août 27, 2020 | Urbanisme
Début 2015, la Communauté de Communes Vexin Val de Seine et la Communauté de Communes Vexin Centre ont créé le Pôle Urbanisme dont les bureaux sont situés 1, rue de Rouen à Vigny. Ce nouveau service prend le relais de la Direction Départementale des Territoires (DDT)...
