Haute Isle
05 déc. 2024

Haute Isle


Commune du Val d'Oise.

Conseil Municipal

02.06.2017 20:00 - 02.06.2017 22:00
Mairie
146, Route de la Vallée - 95780 Haute Isle

Plus d’événements

  • 30.06.2017 20:00 - 30.06.2017 22:00
    ORDRE DU JOUR :
    • Approbation du dernier compte-rendu de conseil ;
    • DĂ©signation du secrĂ©taire de sĂ©ance ;
    • Élection des dĂ©lĂ©guĂ©s du conseil municipal et de leurs supplĂ©ants en vue de l’élection des sĂ©nateurs ;
    • Convention d’assistance technique dĂ©partementale dans le domaine de l’eau ;
    • Plan DĂ©partemental des ItinĂ©raires de Promenade et de RandonnĂ©e (PDIPR) ;
    • Nomination du dĂ©lĂ©guĂ© communal Ă  la commission « eau et assainissement » de la CCVVS ;
    • Questions diverses.
  • 31.08.2017 20:00 - 31.08.2017 22:00
    Ordre du jour :
    • Approbation du dernier compte-rendu de conseil
    • DĂ©signation du secrĂ©taire de sĂ©ance
    • CrĂ©ation d'un poste adjoint administratif
    • Questions diverses
  • 03.11.2017 20:00 - 03.11.2017 22:00

    ORDRE DU JOUR :
    • DĂ©signation du secrĂ©taire de sĂ©ance ;
    • Approbation du dernier compte-rendu de conseil ;
    • Modification de l’annexe de la dĂ©libĂ©ration n°2016/30 (RĂ©gime Indemnitaire tenant compte des Fonctions des SujĂ©tions de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) dans le cadre de l’arrivĂ©e de Mme FALIERE ;
    • Convention de la mise Ă  disposition d’un agent du CIG de Versailles ;
    • Modification des statuts de la CCVVS ;
    • Rapport de la L.E.C.T
    • Modification des statuts du SIERC du Vexin ;
    • Inscriptions des chemins en PDIPR ;
    • Compte-rendu des dĂ©lĂ©guĂ©s sur la marche des diffĂ©rents syndicats
    • Questions diverses.
  • 08.12.2017 20:00 - 08.12.2017 22:01
    ORDRE DU JOUR :
    • Approbation du dernier compte-rendu de conseil ;
    • DĂ©signation du secrĂ©taire de sĂ©ance ;
    • PrĂ©sentation du Maire concernant sa dĂ©cision prise en vertu de l'article L2122-22 su CGT (art L2122-23), nouvelles dĂ©penses d'investissement 2018 avant le vote du budget primitif ;
    • Contrat groupe pour l'assurance prĂ©voyance ;
    • Projet de contrat d'animation pour la protection des captages du Vexin Français Contrat rural 2018 : projet d'emprunt bancaire ;
    • Nomination du dĂ©lĂ©guĂ© SIGEL ;
    • Nomination du dĂ©lĂ©guĂ© CNAS ;
    • Nomination du dĂ©lĂ©guĂ© supplĂ©ant CCVVS ;
    • IndemnitĂ© de conseil pour Mme Maccury (perceptrice) ;
    • Compte-rendu des dĂ©lĂ©guĂ©s sur la marche des diffĂ©rents syndicats ;
    • Questions diverses.
  • 14.09.2018 20:00 - 14.09.2018 22:30
    Ordre du jour :
    • DĂ©signation du secrĂ©taire de sĂ©ance ;
    • Approbation du Compte-rendu de la sĂ©ance du 8 juin 2018;
    • Règlement intĂ©rieur du cimetière communal ;
    • Règlement intĂ©rieur du columbarium ;
    • Tarif des opĂ©rations de surveillance funĂ©raire ;
    • Tarif des concessions du columbarium ;
    • Suppression du CCAS ;
    • CrĂ©ation de la commission d'action sociale ;
    • AdhĂ©sion au SMSO de la commune de La Frette-sur-Seine ;
    • AdhĂ©sion au SMS0 de la commune d'Herblay ;
    • Modification de l'acte constitutif de la rĂ©gie de recette de la commune ;
    • Questions diverses
  • 09.11.2018 20:00 - 09.11.2018 22:00
    Ordre du jour :
    • DĂ©signation du secrĂ©taire de sĂ©ance
    • Approbation du compte-rendu de la dernière sĂ©ance du Conseil Municipal
    • Inscription de chemin au PDIPR
    • Rapport de la CLECT - Transfert de la compĂ©tence GEMAPI
    • Transfert de la compĂ©tence eau Ă  la CCVVS
    • Transfert de la compĂ©tence assainissement Ă  la CCVVS
    • Transfert des  compĂ©tences de la politique locale du commerce et du soutien aux activitĂ©s commerciales Ă  la CCVVS
    • Convention de dĂ©lĂ©gation de gestion des parcelles communales au PNR
    • Convention de la dĂ©lĂ©gation de Maitrise d'Ouvrage pour la rĂ©alisation de travaux de restauration de milieux naturels Ă  la commune d'Haute Isle
    • DĂ©cision modificative du budget communal
    • Questions diverses
  • 22.12.2018 11:00 - 22.12.2018 12:00
    ORDRE DU JOUR
    • DĂ©signation du secrĂ©taire de sĂ©ance,
    • Approbation du compte-rendu de la dernière sĂ©ance du Conseil Municipal,
    • AdhĂ©sion au contrat-groupe d'assurance statutaire du C.I.G,
    • DĂ©cision modificative du budget communal,
    • Questions diverses.
     
  • 16.02.2019 11:00 - 16.02.2019 12:00
    ORDRE DU JOUR
    • DĂ©signation du secrĂ©taire de sĂ©ance,
    • Approbation du dernier compte-rendu de la dernière sĂ©ance du Conseil Municipal,
    • DETR 2019,
    • Questions diverses.
  • 05.04.2019 20:00 - 05.04.2019 23:00
    ORDRE DU JOUR
    • DĂ©signation du secrĂ©taire de sĂ©ance
    Budget principal :
    • Approbation du Compte de Gestion du Receveur Principal
    • Approbation du Compte Administratif 2018
    • Affectation des rĂ©sultats 2018 Ă  l'annĂ©e 2019
    • Vote des taux de taxes directes 2019
    • PrĂ©sentation du Budget Primitif 2019
    • Vote du Budget Primitif 2019
    Budget annexe "Eau" :
    • Approbation du Compte de Gestion du Receveur Principal
    • Approbation du Compte Administratif 2018
    • Affectation des rĂ©sultats 2018 Ă  l'annĂ©e 2019
    • Vote des taux de taxes directes 2019
    • PrĂ©sentation du Budget Primitif 2019
    • Vote du Budget Primitif 2019
           
  • 21.06.2019 20:00 - 21.06.2019 22:00
    No additional details for this event.
  • 04.10.2019 20:00 - 04.10.2019 22:00
    ORDRE DU JOUR
    • Approbation du Compte-Rendu de la sĂ©ance du 20 juin 2019 ;
    • DĂ©cisions modificatives ;
    • Modification des statuts de la CCVVS ;
    • RĂ©munĂ©ration agent recenseur ;
    • 3ème tranche du Contrat-Rural ;
    • Mise Ă  jour du PLU ;
    • Questions diverses ;
  • 05.09.2020 10:00 - 05.09.2020 12:00
    Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 5 septembre 2020 Ă  10h. Ce conseil municipal se tiendra Ă  huit clos pour des raisons sanitaires (CORONAVIRUS) ORDRE DU JOUR
    • Approbation du comte-rendu de la sĂ©ance du 13 juin 2020
    • DĂ©cision modificative - Budget eau
    • DĂ©signation de conseillers-municipaux dans les commissions communautaires
    • Pouvoirs de police spĂ©ciale du Maire
    • Compte-rendu des dĂ©lĂ©guĂ©s au seines des syndicats
    • Questions diverses
  • 24.10.2020 10:00 - 24.10.2020 12:00
    Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 24 octobre 2020 Ă  10h. Ce conseil municipal se tiendra Ă  huit clos pour des raisons sanitaires (CORONAVIRUS) ORDRE DU JOUR
    • Approbation du comte-rendu de la sĂ©ance du 5 septembre 2020
    • DĂ©cision modificative - Budget eau
    • DĂ©cision modificative - Budget commune
    • DĂ©signation d'un membre au sein de la Commission Locale d’Évaluation des Charges TransfĂ©rĂ©es (CLECT) de ma CCVVS
    • Transfert de la compĂ©tence PLUi Ă  la CCVVS
    • CrĂ©ation d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe
    • Revalorisation du prix du mètre cube d'eau
    • Questions diverses
  • 30.01.2021 10:00 - 30.01.2021 12:00
    Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 30 janvier 2021 Ă  10h. Ce conseil municipal se tiendra Ă  huit clos pour des raisons sanitaires (CORONAVIRUS) ORDRE DU JOUR
    • Approbation du compte-rendu de la dernière sĂ©ance du 12 dĂ©cembre 2020 ;
    • Modification des statuts de la CCVVS :
      • Retrait de la notion de « compĂ©tences optionnelles » et de « compĂ©tences facultatives » et remplacement par la notion de « compĂ©tences supplĂ©mentaires »
      • Modification de l’article 15.1 des statuts portant compĂ©tence « protection et mise en valeur de l’environnement »
      • Modification de l’article 15.2 des statuts « études, construction et entretien et fonctionnement d’équipement sportifs et culturels reconnus d’intĂ©rĂŞt communautaire » et dĂ©finition de l’intĂ©rĂŞt communautaire
      • Modification de l’article 15.3 des statuts « entretien et voirie communautaire »
      • Modification statutaire de l’article 15.7 des statuts sĂ©curitĂ© publique
    • Questions diverses.
  • 05.06.2021 10:00 - 05.06.2021 12:00
    Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 5 juin 2021 Ă  10h. Ce conseil municipal se tiendra Ă  huit clos pour des raisons sanitaires (CORONAVIRUS) ORDRE DU JOUR
    • Approbation du compte-rendu de la dernière sĂ©ance du 10 avril 2021 ;
    • Approbation des nouveaux statuts du SMDEGTVO
    • Approbation des nouveaux statuts du SIERC
    • DĂ©cision modificative Budget communal
    • Transfert de la compĂ©tence PLUi Ă  la CCVVS
    • Questions diverses.
  • 11.12.2021 10:00 - 11.12.2021 12:00
    Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 11 décembre 2021 à 10h. Ce conseil municipal se tiendra à huit clos pour des raisons sanitaires (CORONAVIRUS) ORDRE DU JOUR
    • Approbation du compte-rendu de la dernière sĂ©ance du 20 novembre 2021 ;
    • DĂ©cision modificative budget principal
    • Acte constitutif de la rĂ©gie de recette
    • Questions diverses.
  • 02.02.2022 - 03.02.2022 Toute la journĂ©e
    Une opération de débardage par hélicoptère est prévue le 2 février, sous réserve des conditions météorologiques. Si les conditions sont trop mauvaises, la date peut être repoussée dans la même semaine. Pour des raisons de sécurité, il est demandé que les habitants ne stationnent pas dans leurs jardins et les terrains aux abords des pitons concernés pendant l’opération, en cas d’envol d’objet provoqué par le souffle des pales, même si le cas est peu probable, la distance entre les zones débardées et les maisons étant normalement suffisante. Par ailleurs, les accès aux chemins de Chantemesle et au GR2 entre les Charrières et Chérence seront bloqués en raison du survol avec les charges, une signalétique d’information sera mise en place. Nous vous remercions de votre compréhension,
  • 10.03.2022 10:00 - 10.03.2022 18:00
    Permanence de la Gendarmerie  le jeudi 10 Mars 2022 (de 10h Ă  12h et de 14h Ă  18h) Ă  la Mairie d’Haute-Isle afin de recueillir les procurations de vote pour les Ă©lections.   Pour Ă©tablir la procuration le mandant devra ĂŞtre muni de :
    • sa pièce d’identitĂ©,
    • son numĂ©ro NNE,
    • le numĂ©ro NNE de son mandataire.
  • 02.04.2022 10:00 - 02.04.2022 12:00
    Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 2 Avril 2022 Ă  10h. Ce conseil municipal se tiendra Ă  huit clos pour des raisons sanitaires (CORONAVIRUS) ORDRE DU JOUR
      • Approbation du compte-rendu de la sĂ©ance du 12 fĂ©vrier 2022 ;
      • Statuts du SIGEL ;
      • Actualisation prix de location de parcelles communales ;
      Budget Principal :
      • Approbation du Compte de Gestion du Receveur Principal ;
      • Approbation du Compte Administratif 2021 ;
      • Affectation des rĂ©sultats 2021 Ă  l’annĂ©e 2022 ;
      • Vote des taux des taxes directes 2022 ;
      • Attribution de subventions aux organismes de droit privĂ©
      • Participation communale aux cartes de transport IMAGINE'R et OPTILE (rentrĂ©e 2022)
      • Vote du Budget Primitif 2022 ;
        Budget Annexe « EAU » :
      • Approbation du Compte de Gestion du Receveur Principal ;
      • Approbation du Compte Administratif 2021 ;
      • Affectation des rĂ©sultats 2020 Ă  l’annĂ©e 2022 ;
      • Vote du Budget Primitif 2022;
       
      • Questions diverses.
  • 24.09.2022 10:00 - 24.09.2022 12:00
    Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 24 Septembre 2022 Ă  10h. ORDRE DU JOUR
    • Approbation du compte-rendu de la sĂ©ance du 21 mai 2022 ;
    • Projet de schĂ©ma de mutualisation de la CCVVS ;
    • CrĂ©ation du Conseil Intercommunal de SĂ©curitĂ© et de PrĂ©vention de la DĂ©linquance (CISPD) ;
    • DĂ©ploiement de la vidĂ©oprotection sur la commune ;
    • Adjoint / Conseiller municipal correspondant incendie et secours ;
    • Tarifs des diffĂ©rentes prestations du service de l’eau et abonnement ;
    • Retrait du SIGEL de la commune d'Amenucourt;
    • DĂ©cision modificative n°1 - Budget principal;
    • Questions diverses.
  • 28.01.2023 09:00 - 28.01.2023 11:00
    Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 28 Janvier 2023 Ă  9h. ORDRE DU JOUR
    • Approbation du compte-rendu de la sĂ©ance du 7 janvier 2023 ;
    • Convention de dĂ©lĂ©gation de maitrise d'ouvrage avec le CD 95 - Travaux de sĂ©curisation de l'Ă©peron rocheux ;
    • Accord de principe sur la vente d'une partie de la sente Odette;
    • Questions diverses.
  • 08.04.2023 09:00 - 08.04.2023 10:00
    Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 8 Avril 2023 Ă  10h. ORDRE DU JOUR
    • Approbation du compte-rendu de la sĂ©ance du 28 janvier 2023 ;
    • Approbation du compte de gestion
    • Approbation du compte administratif
    • Affectation des rĂ©sultats
    • Vote des taux des taxes directes
    • Attribution de subventions aux organismes de droits privĂ©
    • Participation communale aux cartes de transport IMAGINE R et OPTILE
    • Vote du BP commune 2023
    • Approbation du compte de gestion
    • Approbation du compte administratif
    • Affectation des rĂ©sultats
    • Vote du BP eau 2023
    • Questions diverses.
  • 27.04.2023 17:30 - 27.04.2023 18:00
    Le prochain conseil-municipal se tiendra le Jeudi 27 Avril 2023 Ă  17h30. ORDRE DU JOUR
    • Approbation du compte-rendu de la sĂ©ance du 8 avril 2023 ;
    • Abrogation de la dĂ©libĂ©ration 2023-15;
    • Vote des taux des taxes directes locales 2023
  • 09.09.2023 10:00 - 09.09.2023 10:00
    Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 9 septembre 2023 Ă  10h00. ORDRE DU JOUR
    • Approbation du compte-rendu de la sĂ©ance du 9 juin 2023 ;
    • AdhĂ©sion de la commune de Banthelu au SIAA ;
    • RĂ©Ă©valuation du prix du prix du mètre cube d’eau ;
    • Adoption de l’instruction budgĂ©taire et comptable M57 ;
    • Taxe annuelle sur les logements vacants ;
    • Taxe d’habitation sur les rĂ©sidences secondaires et autres locaux meublĂ©s non affectĂ©s Ă  l’habitation principale ;
    • Questions diverses.
  • 07.10.2023 10:00 - 07.10.2023 10:00
    Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 7 octobre 2023 Ă  10h00. ORDRE DU JOUR
    • Approbation du compte-rendu de la sĂ©ance du 9 septembre 2023 ;
    • DĂ©cision modificative n°1 ;
    • Modification des statuts du SIGEL ;
    • Vente du rivier communal ;
    • Soutien au projet "Ă©picerie du Lapin Savant" dans le cadre du programme de reconquĂŞte du commerce rural ;
    • Questions diverses.
  • 16.12.2023 10:00 - 16.12.2023 10:00
    Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 16 décembre 2023 à 10h00. ORDRE DU JOUR
    • Approbation du compte-rendu de la sĂ©ance du 7 octobre 2023 ;
    • Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle ;
    • DĂ©lĂ©guĂ© et supplĂ©ant au comitĂ© de gestion de la RĂ©serve Naturelle Nationale ;
    • Location par bail emphytĂ©otique d’une partie de la sente rurale n°21 dite des Bâtards Ă  la SAS LIITA ;
    • Questions diverses.
  • 17.02.2024 10:00 - 17.02.2024 12:00
    Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 17 février 2024 à 10h00. ORDRE DU JOUR
    • Approbation du compte-rendu de la sĂ©ance du 16 dĂ©cembre 2023 ;
    • Activation de la part optionnelle concernant la rĂ©alisation d’un schĂ©ma d’alimentation en eau potable dans le Sud Vexin.
    • Demande de Dotation de Soutien Ă  l’Investissement Local (DSIL);
    • Demande de Subvention au Conseil DĂ©partemental – Equipement public ;
    • DĂ©lĂ©guĂ© et supplĂ©ant au comitĂ© de gestion de la RĂ©serve Naturelle Nationale ;
    • DĂ©nomination d’une voie publique « Route des crĂŞtes » ;
    • Vente d’une partie de la sente dite Odette ;
    • Questions diverses.
  • 23.03.2024 10:00 - 23.03.2024 12:00
    Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 23 mars 2024 Ă  10h00. ORDRE DU JOUR
    • Approbation du compte-rendu de la sĂ©ance du 17 fĂ©vrier 2024 ;
    Budget Principal :
    • Approbation du Compte de Gestion du Receveur Principal 2023 ;
    • Approbation du Compte Administratif 2023 ;
    • Affectation des rĂ©sultats 2023 Ă  l’annĂ©e 2024 ;
    • Vote des taux des taxes directes 2024 ;
    • Attribution de subventions aux organismes de droit privé ;
    • Participation communale aux cartes de transport IMAGINE'R et OPTILE (rentrĂ©e 2024) ;
    • RĂ©gime des amortissements des immobilisations et la fongibilitĂ© des crĂ©dits ;
    • Vote du Budget Primitif 2024 ;
    Budget Annexe « EAU » :
    • Approbation du Compte de Gestion du Receveur Principal 2023 ;
    • Approbation du Compte Administratif 2023 ;
    • Affectation des rĂ©sultats 2023 Ă  l’annĂ©e 2024 ;
    • Vote du Budget Primitif 2024;
     
    • Questions diverses.
  • 01.06.2024 10:00 - 01.06.2024 12:00
    Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 1er Juin Ă  10h00. ORDRE DU JOUR
    • Approbation du compte-rendu de la sĂ©ance du 23 mars 2024 ;
    • AdhĂ©sion des communes de Wy-dit-Joli-Village, Bray-et-LĂ» et Saint-Gervais au SIAA ;
    • Modification des statuts du SIERC du Vexin ;
    • Convention entre la CCVVS et CITEO pour la lutte contre les dĂ©chets abandonnĂ©s diffus ;
    • Statuts du nouveau RPI « Syndicat des Ă©coles de la vallĂ©e de seine » ;
    • DĂ©lĂ©guĂ© titulaire et supplĂ©ant au sein du « Syndicat des Ă©coles de la vallĂ©e de seine » ;
    • Gestion financière du pĂ©riscolaire ;
    • Questions diverses.
  • 26.07.2024 19:00 - 26.07.2024 20:00
    Le prochain conseil-municipal se tiendra le Vendredi 26 juillet 2024 Ă  19h00. ORDRE DU JOUR
    • Approbation du compte-rendu de la sĂ©ance du 1er juillet 2024 ;
    • Retrait de la commune de Chatenay en France du SIAA ;
    • Dissolution du SIGEL ;
    • Convention pour le nouveau RPI « Syndicat des Ă©coles de la vallĂ©e de seine » ;
    • Abrogation de la dĂ©libĂ©ration 2024/26 ;
    • Gestion financière du pĂ©riscolaire ;
    • ClĂ´ture de la rĂ©gie de recette;
    • Questions diverses.