Haute Isle
20 aoűt 2018

Haute Isle


Commune du Val d'Oise.

Conseil Municipal

14.09.2018 20:00 - 14.09.2018 22:30
Mairie
146, Route de la Vallée - 95780 Haute Isle

Ordre du jour :

 

Plus d’événements

  • 02.06.2017 20:00 - 02.06.2017 22:00
  • 30.06.2017 20:00 - 30.06.2017 22:00
    ORDRE DU JOUR :
    • Approbation du dernier compte-rendu de conseil ;
    • DĂ©signation du secrĂ©taire de sĂ©ance ;
    • Élection des dĂ©lĂ©guĂ©s du conseil municipal et de leurs supplĂ©ants en vue de l’élection des sĂ©nateurs ;
    • Convention d’assistance technique dĂ©partementale dans le domaine de l’eau ;
    • Plan DĂ©partemental des ItinĂ©raires de Promenade et de RandonnĂ©e (PDIPR) ;
    • Nomination du dĂ©lĂ©guĂ© communal Ă  la commission « eau et assainissement » de la CCVVS ;
    • Questions diverses.
  • 31.08.2017 20:00 - 31.08.2017 22:00
    Ordre du jour :
    • Approbation du dernier compte-rendu de conseil
    • DĂ©signation du secrĂ©taire de sĂ©ance
    • CrĂ©ation d'un poste adjoint administratif
    • Questions diverses
  • 03.11.2017 20:00 - 03.11.2017 22:00

    ORDRE DU JOUR :
    • DĂ©signation du secrĂ©taire de sĂ©ance ;
    • Approbation du dernier compte-rendu de conseil ;
    • Modification de l’annexe de la dĂ©libĂ©ration n°2016/30 (RĂ©gime Indemnitaire tenant compte des Fonctions des SujĂ©tions de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) dans le cadre de l’arrivĂ©e de Mme FALIERE ;
    • Convention de la mise Ă  disposition d’un agent du CIG de Versailles ;
    • Modification des statuts de la CCVVS ;
    • Rapport de la L.E.C.T
    • Modification des statuts du SIERC du Vexin ;
    • Inscriptions des chemins en PDIPR ;
    • Compte-rendu des dĂ©lĂ©guĂ©s sur la marche des diffĂ©rents syndicats
    • Questions diverses.
  • 08.12.2017 20:00 - 08.12.2017 22:01
    ORDRE DU JOUR :
    • Approbation du dernier compte-rendu de conseil ;
    • DĂ©signation du secrĂ©taire de sĂ©ance ;
    • PrĂ©sentation du Maire concernant sa dĂ©cision prise en vertu de l'article L2122-22 su CGT (art L2122-23), nouvelles dĂ©penses d'investissement 2018 avant le vote du budget primitif ;
    • Contrat groupe pour l'assurance prĂ©voyance ;
    • Projet de contrat d'animation pour la protection des captages du Vexin Français Contrat rural 2018 : projet d'emprunt bancaire ;
    • Nomination du dĂ©lĂ©guĂ© SIGEL ;
    • Nomination du dĂ©lĂ©guĂ© CNAS ;
    • Nomination du dĂ©lĂ©guĂ© supplĂ©ant CCVVS ;
    • IndemnitĂ© de conseil pour Mme Maccury (perceptrice) ;
    • Compte-rendu des dĂ©lĂ©guĂ©s sur la marche des diffĂ©rents syndicats ;
    • Questions diverses.