Haute Isle
14 nov. 2018

Haute Isle


Commune du Val d'Oise.

Conseil munipal

09.11.2018 20:00 - 09.11.2018 22:00
Mairie
146, Route de la Vallée - 95780 Haute Isle

Ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte-rendu de la dernière séance du Conseil Municipal
  • Inscription de chemin au PDIPR
  • Rapport de la CLECT – Transfert de la compétence GEMAPI
  • Transfert de la compétence eau à la CCVVS
  • Transfert de la compétence assainissement à la CCVVS
  • Transfert des  compétences de la politique locale du commerce et du soutien aux activités commerciales à la CCVVS
  • Convention de délégation de gestion des parcelles communales au PNR
  • Convention de la délégation de Maitrise d’Ouvrage pour la réalisation de travaux de restauration de milieux naturels à la commune d’Haute Isle
  • Décision modificative du budget communal
  • Questions diverses

Plus d’événements

  • 02.06.2017 20:00 - 02.06.2017 22:00
  • 30.06.2017 20:00 - 30.06.2017 22:00
    ORDRE DU JOUR :
    • Approbation du dernier compte-rendu de conseil ;
    • Désignation du secrétaire de séance ;
    • Élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;
    • Convention d’assistance technique départementale dans le domaine de l’eau ;
    • Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) ;
    • Nomination du délégué communal à la commission « eau et assainissement » de la CCVVS ;
    • Questions diverses.
  • 31.08.2017 20:00 - 31.08.2017 22:00
    Ordre du jour :
    • Approbation du dernier compte-rendu de conseil
    • Désignation du secrétaire de séance
    • Création d'un poste adjoint administratif
    • Questions diverses
  • 03.11.2017 20:00 - 03.11.2017 22:00

    ORDRE DU JOUR :
    • Désignation du secrétaire de séance ;
    • Approbation du dernier compte-rendu de conseil ;
    • Modification de l’annexe de la délibération n°2016/30 (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions des Sujétions de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) dans le cadre de l’arrivée de Mme FALIERE ;
    • Convention de la mise à disposition d’un agent du CIG de Versailles ;
    • Modification des statuts de la CCVVS ;
    • Rapport de la L.E.C.T
    • Modification des statuts du SIERC du Vexin ;
    • Inscriptions des chemins en PDIPR ;
    • Compte-rendu des délégués sur la marche des différents syndicats
    • Questions diverses.
  • 08.12.2017 20:00 - 08.12.2017 22:01
    ORDRE DU JOUR :
    • Approbation du dernier compte-rendu de conseil ;
    • Désignation du secrétaire de séance ;
    • Présentation du Maire concernant sa décision prise en vertu de l'article L2122-22 su CGT (art L2122-23), nouvelles dépenses d'investissement 2018 avant le vote du budget primitif ;
    • Contrat groupe pour l'assurance prévoyance ;
    • Projet de contrat d'animation pour la protection des captages du Vexin Français Contrat rural 2018 : projet d'emprunt bancaire ;
    • Nomination du délégué SIGEL ;
    • Nomination du délégué CNAS ;
    • Nomination du délégué suppléant CCVVS ;
    • Indemnité de conseil pour Mme Maccury (perceptrice) ;
    • Compte-rendu des délégués sur la marche des différents syndicats ;
    • Questions diverses.
  • 14.09.2018 20:00 - 14.09.2018 22:30
    Ordre du jour :
    • Désignation du secrétaire de séance ;
    • Approbation du Compte-rendu de la séance du 8 juin 2018;
    • Règlement intérieur du cimetière communal ;
    • Règlement intérieur du columbarium ;
    • Tarif des opérations de surveillance funéraire ;
    • Tarif des concessions du columbarium ;
    • Suppression du CCAS ;
    • Création de la commission d'action sociale ;
    • Adhésion au SMSO de la commune de La Frette-sur-Seine ;
    • Adhésion au SMS0 de la commune d'Herblay ;
    • Modification de l'acte constitutif de la régie de recette de la commune ;
    • Questions diverses