Ordre du Jour

ORDRE DU JOUR :

• Approbation du dernier compte-rendu de conseil ;
• Désignation du secrétaire de séance ;
• Élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;
• Convention d’assistance technique départementale dans le domaine de l’eau ;
• Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) ;
• Nomination du délégué communal à la commission « eau et assainissement » de la CCVVS ;
• Questions diverses.

Ordre du jour :

• Approbation du dernier compte-rendu de conseil
• Désignation du secrétaire de séance
• Création d'un poste adjoint administratif
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

• Désignation du secrétaire de séance ;
• Approbation du dernier compte-rendu de conseil ;
• Modification de l’annexe de la délibération n°2016/30 (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions des Sujétions de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) dans le cadre de l’arrivée de Mme FALIERE ;
• Convention de la mise à disposition d’un agent du CIG de Versailles ;
• Modification des statuts de la CCVVS ;
• Rapport de la L.E.C.T
• Modification des statuts du SIERC du Vexin ;
• Inscriptions des chemins en PDIPR ;
• Compte-rendu des délégués sur la marche des différents syndicats
• Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :

• Approbation du dernier compte-rendu de conseil ;
• Désignation du secrétaire de séance ;
• Présentation du Maire concernant sa décision prise en vertu de l'article L2122-22 su CGT (art L2122-23), nouvelles dépenses d'investissement 2018 avant le vote du budget primitif ;
• Contrat groupe pour l'assurance prévoyance ;
• Projet de contrat d'animation pour la protection des captages du Vexin Français Contrat rural 2018 : projet d'emprunt bancaire ;
• Nomination du délégué SIGEL ;
• Nomination du délégué CNAS ;
• Nomination du délégué suppléant CCVVS ;
• Indemnité de conseil pour Mme Maccury (perceptrice) ;
• Compte-rendu des délégués sur la marche des différents syndicats ;
• Questions diverses.

Ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance ;
• Approbation du Compte-rendu de la séance du 8 juin 2018;
• Règlement intérieur du cimetière communal ;
• Règlement intérieur du columbarium ;
• Tarif des opérations de surveillance funéraire ;
• Tarif des concessions du columbarium ;
• Suppression du CCAS ;
• Création de la commission d'action sociale ;
• Adhésion au SMSO de la commune de La Frette-sur-Seine ;
• Adhésion au SMS0 de la commune d'Herblay ;
• Modification de l'acte constitutif de la régie de recette de la commune ;
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du compte-rendu de la dernière séance du Conseil Municipal
• Inscription de chemin au PDIPR
• Rapport de la CLECT - Transfert de la compétence GEMAPI
• Transfert de la compétence eau à la CCVVS
• Transfert de la compétence assainissement à la CCVVS
• Transfert des  compétences de la politique locale du commerce et du soutien aux activités commerciales à la CCVVS
• Convention de délégation de gestion des parcelles communales au PNR
• Convention de la délégation de Maitrise d'Ouvrage pour la réalisation de travaux de restauration de milieux naturels à la commune d'Haute Isle
• Décision modificative du budget communal
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR

• Désignation du secrétaire de séance,
• Approbation du compte-rendu de la dernière séance du Conseil Municipal,
• Adhésion au contrat-groupe d'assurance statutaire du C.I.G,
• Décision modificative du budget communal,
• Questions diverses.

 

ORDRE DU JOUR

• Désignation du secrétaire de séance

Budget principal :

• Approbation du Compte de Gestion du Receveur Principal
• Approbation du Compte Administratif 2018
• Affectation des résultats 2018 à l'année 2019
• Vote des taux de taxes directes 2019
• Présentation du Budget Primitif 2019
• Vote du Budget Primitif 2019

Budget annexe "Eau" :

• Approbation du Compte de Gestion du Receveur Principal
• Approbation du Compte Administratif 2018
• Affectation des résultats 2018 à l'année 2019
• Vote des taux de taxes directes 2019
• Présentation du Budget Primitif 2019
• Vote du Budget Primitif 2019

       

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ORDRE DU JOUR

• Approbation du Compte-Rendu de la séance du 20 juin 2019 ;
• Décisions modificatives ;
• Modification des statuts de la CCVVS ;
• Rémunération agent recenseur ;
• 3ème tranche du Contrat-Rural ;
• Mise à jour du PLU ;
• Questions diverses ;

Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 5 septembre 2020 à 10h. Ce conseil municipal se tiendra à huit clos pour des raisons sanitaires (CORONAVIRUS) ORDRE DU JOUR

• Approbation du comte-rendu de la séance du 13 juin 2020
• Décision modificative - Budget eau
• Désignation de conseillers-municipaux dans les commissions communautaires
• Pouvoirs de police spéciale du Maire
• Compte-rendu des délégués au seines des syndicats
• Questions diverses

Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 24 octobre 2020 à 10h. Ce conseil municipal se tiendra à huit clos pour des raisons sanitaires (CORONAVIRUS) ORDRE DU JOUR

• Approbation du comte-rendu de la séance du 5 septembre 2020
• Décision modificative - Budget eau
• Décision modificative - Budget commune
• Désignation d'un membre au sein de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de ma CCVVS
• Transfert de la compétence PLUi à la CCVVS
• Création d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe
• Revalorisation du prix du mètre cube d'eau
• Questions diverses

Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 30 janvier 2021 à 10h. Ce conseil municipal se tiendra à huit clos pour des raisons sanitaires (CORONAVIRUS) ORDRE DU JOUR

• Approbation du compte-rendu de la dernière séance du 12 décembre 2020 ;
• Modification des statuts de la CCVVS :
  • Retrait de la notion de « compétences optionnelles » et de « compétences facultatives » et remplacement par la notion de « compétences supplémentaires »
  • Modification de l’article 15.1 des statuts portant compétence « protection et mise en valeur de l’environnement »
  • Modification de l’article 15.2 des statuts « études, construction et entretien et fonctionnement d’équipement sportifs et culturels reconnus d’intérêt communautaire » et définition de l’intérêt communautaire
  • Modification de l’article 15.3 des statuts « entretien et voirie communautaire »
  • Modification statutaire de l’article 15.7 des statuts sécurité publique
• Questions diverses.

Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 5 juin 2021 à 10h. Ce conseil municipal se tiendra à huit clos pour des raisons sanitaires (CORONAVIRUS) ORDRE DU JOUR

• Approbation du compte-rendu de la dernière séance du 10 avril 2021 ;
• Approbation des nouveaux statuts du SMDEGTVO
• Approbation des nouveaux statuts du SIERC
• Décision modificative Budget communal
• Transfert de la compétence PLUi à la CCVVS
• Questions diverses.

Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 11 décembre 2021 à 10h. Ce conseil municipal se tiendra à huit clos pour des raisons sanitaires (CORONAVIRUS) ORDRE DU JOUR

• Approbation du compte-rendu de la dernière séance du 20 novembre 2021 ;
• Décision modificative budget principal
• Acte constitutif de la régie de recette
• Questions diverses.

Une opération de débardage par hélicoptère est prévue le 2 février, sous réserve des conditions météorologiques. Si les conditions sont trop mauvaises, la date peut être repoussée dans la même semaine. Pour des raisons de sécurité, il est demandé que les habitants ne stationnent pas dans leurs jardins et les terrains aux abords des pitons concernés pendant l’opération, en cas d’envol d’objet provoqué par le souffle des pales, même si le cas est peu probable, la distance entre les zones débardées et les maisons étant normalement suffisante. Par ailleurs, les accès aux chemins de Chantemesle et au GR2 entre les Charrières et Chérence seront bloqués en raison du survol avec les charges, une signalétique d’information sera mise en place. Nous vous remercions de votre compréhension,

Permanence de la Gendarmerie  le jeudi 10 Mars 2022 (de 10h à 12h et de 14h à 18h) à la Mairie d’Haute-Isle afin de recueillir les procurations de vote pour les élections.   Pour établir la procuration le mandant devra être muni de :

• sa pièce d’identité,
• son numéro NNE,
• le numéro NNE de son mandataire.

Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 2 Avril 2022 à 10h. Ce conseil municipal se tiendra à huit clos pour des raisons sanitaires (CORONAVIRUS) ORDRE DU JOUR

• • Approbation du compte-rendu de la séance du 12 février 2022 ;
  • Statuts du SIGEL ;
  • Actualisation prix de location de parcelles communales ;
  Budget Principal :
  • Approbation du Compte de Gestion du Receveur Principal ;
  • Approbation du Compte Administratif 2021 ;
  • Affectation des résultats 2021 à l’année 2022 ;
  • Vote des taux des taxes directes 2022 ;
  • Attribution de subventions aux organismes de droit privé
  • Participation communale aux cartes de transport IMAGINE'R et OPTILE (rentrée 2022)
  • Vote du Budget Primitif 2022 ;
    Budget Annexe « EAU » :
  • Approbation du Compte de Gestion du Receveur Principal ;
  • Approbation du Compte Administratif 2021 ;
  • Affectation des résultats 2020 à l’année 2022 ;
  • Vote du Budget Primitif 2022;
   
  • Questions diverses.

Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 24 Septembre 2022 à 10h. ORDRE DU JOUR

• Approbation du compte-rendu de la séance du 21 mai 2022 ;
• Projet de schéma de mutualisation de la CCVVS ;
• Création du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD) ;
• Déploiement de la vidéoprotection sur la commune ;
• Adjoint / Conseiller municipal correspondant incendie et secours ;
• Tarifs des différentes prestations du service de l’eau et abonnement ;
• Retrait du SIGEL de la commune d'Amenucourt;
• Décision modificative n°1 - Budget principal;
• Questions diverses.

Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 28 Janvier 2023 à 9h. ORDRE DU JOUR

• Approbation du compte-rendu de la séance du 7 janvier 2023 ;
• Convention de délégation de maitrise d'ouvrage avec le CD 95 - Travaux de sécurisation de l'éperon rocheux ;
• Accord de principe sur la vente d'une partie de la sente Odette;
• Questions diverses.

Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 8 Avril 2023 à 10h. ORDRE DU JOUR

• Approbation du compte-rendu de la séance du 28 janvier 2023 ;
• Approbation du compte de gestion
• Approbation du compte administratif
• Affectation des résultats
• Vote des taux des taxes directes
• Attribution de subventions aux organismes de droits privé
• Participation communale aux cartes de transport IMAGINE R et OPTILE
• Vote du BP commune 2023
• Approbation du compte de gestion
• Approbation du compte administratif
• Affectation des résultats
• Vote du BP eau 2023
• Questions diverses.

Le prochain conseil-municipal se tiendra le Jeudi 27 Avril 2023 à 17h30. ORDRE DU JOUR

• Approbation du compte-rendu de la séance du 8 avril 2023 ;
• Abrogation de la délibération 2023-15;
• Vote des taux des taxes directes locales 2023

Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 9 septembre 2023 à 10h00. ORDRE DU JOUR

• Approbation du compte-rendu de la séance du 9 juin 2023 ;
• Adhésion de la commune de Banthelu au SIAA ;
• Réévaluation du prix du prix du mètre cube d’eau ;
• Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57 ;
• Taxe annuelle sur les logements vacants ;
• Taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale ;
• Questions diverses.

Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 7 octobre 2023 à 10h00. ORDRE DU JOUR

• Approbation du compte-rendu de la séance du 9 septembre 2023 ;
• Décision modificative n°1 ;
• Modification des statuts du SIGEL ;
• Vente du rivier communal ;
• Soutien au projet "épicerie du Lapin Savant" dans le cadre du programme de reconquête du commerce rural ;
• Questions diverses.

Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 16 décembre 2023 à 10h00. ORDRE DU JOUR

• Approbation du compte-rendu de la séance du 7 octobre 2023 ;
• Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle ;
• Délégué et suppléant au comité de gestion de la Réserve Naturelle Nationale ;
• Location par bail emphytéotique d’une partie de la sente rurale n°21 dite des Bâtards à la SAS LIITA ;
• Questions diverses.

Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 17 février 2024 à 10h00. ORDRE DU JOUR

• Approbation du compte-rendu de la séance du 16 décembre 2023 ;
• Activation de la part optionnelle concernant la réalisation d’un schéma d’alimentation en eau potable dans le Sud Vexin.
• Demande de Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL);
• Demande de Subvention au Conseil Départemental – Equipement public ;
• Délégué et suppléant au comité de gestion de la Réserve Naturelle Nationale ;
• Dénomination d’une voie publique « Route des crêtes » ;
• Vente d’une partie de la sente dite Odette ;
• Questions diverses.

Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 23 mars 2024 à 10h00. ORDRE DU JOUR

• Approbation du compte-rendu de la séance du 17 février 2024 ;

Budget Principal :

• Approbation du Compte de Gestion du Receveur Principal 2023 ;
• Approbation du Compte Administratif 2023 ;
• Affectation des résultats 2023 à l’année 2024 ;
• Vote des taux des taxes directes 2024 ;
• Attribution de subventions aux organismes de droit privé ;
• Participation communale aux cartes de transport IMAGINE'R et OPTILE (rentrée 2024) ;
• Régime des amortissements des immobilisations et la fongibilité des crédits ;
• Vote du Budget Primitif 2024 ;

Budget Annexe « EAU » :

• Approbation du Compte de Gestion du Receveur Principal 2023 ;
• Approbation du Compte Administratif 2023 ;
• Affectation des résultats 2023 à l’année 2024 ;
• Vote du Budget Primitif 2024;

 

• Questions diverses.

Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 1er Juin à 10h00. ORDRE DU JOUR

• Approbation du compte-rendu de la séance du 23 mars 2024 ;
• Adhésion des communes de Wy-dit-Joli-Village, Bray-et-Lû et Saint-Gervais au SIAA ;
• Modification des statuts du SIERC du Vexin ;
• Convention entre la CCVVS et CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus ;
• Statuts du nouveau RPI « Syndicat des écoles de la vallée de seine » ;
• Délégué titulaire et suppléant au sein du « Syndicat des écoles de la vallée de seine » ;
• Gestion financière du périscolaire ;
• Questions diverses.

Le prochain conseil-municipal se tiendra le Vendredi 26 juillet 2024 à 19h00. ORDRE DU JOUR

• Approbation du compte-rendu de la séance du 1er juillet 2024 ;
• Retrait de la commune de Chatenay en France du SIAA ;
• Dissolution du SIGEL ;
• Convention pour le nouveau RPI « Syndicat des écoles de la vallée de seine » ;
• Abrogation de la délibération 2024/26 ;
• Gestion financière du périscolaire ;
• Clôture de la régie de recette;
• Questions diverses.