Haute Isle
05 juil. 2022

Haute Isle


Commune du Val d'Oise.

Conseil municipal

02.04.2022 10:00 - 02.04.2022 12:00
Mairie
146, Route de la Vallée - 95780 Haute Isle

Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 2 Avril 2022 à 10h. Ce conseil municipal se tiendra à huit clos pour des raisons sanitaires (CORONAVIRUS)

ORDRE DU JOUR

    • Approbation du compte-rendu de la séance du 12 février 2022 ;
    • Statuts du SIGEL ;
    • Actualisation prix de location de parcelles communales ;

    Budget Principal :

    • Approbation du Compte de Gestion du Receveur Principal ;
    • Approbation du Compte Administratif 2021 ;
    • Affectation des résultats 2021 à l’année 2022 ;
    • Vote des taux des taxes directes 2022 ;
    • Attribution de subventions aux organismes de droit privé
    • Participation communale aux cartes de transport IMAGINE’R et OPTILE (rentrée 2022)
    • Vote du Budget Primitif 2022 ;

     

    Budget Annexe « EAU » :

    • Approbation du Compte de Gestion du Receveur Principal ;
    • Approbation du Compte Administratif 2021 ;
    • Affectation des résultats 2020 à l’année 2022 ;
    • Vote du Budget Primitif 2022;

     

    • Questions diverses.

Plus d’événements

  • 02.06.2017 20:00 - 02.06.2017 22:00
  • 30.06.2017 20:00 - 30.06.2017 22:00
    ORDRE DU JOUR :
    • Approbation du dernier compte-rendu de conseil ;
    • Désignation du secrétaire de séance ;
    • Élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;
    • Convention d’assistance technique départementale dans le domaine de l’eau ;
    • Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) ;
    • Nomination du délégué communal à la commission « eau et assainissement » de la CCVVS ;
    • Questions diverses.
  • 31.08.2017 20:00 - 31.08.2017 22:00
    Ordre du jour :
    • Approbation du dernier compte-rendu de conseil
    • Désignation du secrétaire de séance
    • Création d'un poste adjoint administratif
    • Questions diverses
  • 03.11.2017 20:00 - 03.11.2017 22:00

    ORDRE DU JOUR :
    • Désignation du secrétaire de séance ;
    • Approbation du dernier compte-rendu de conseil ;
    • Modification de l’annexe de la délibération n°2016/30 (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions des Sujétions de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) dans le cadre de l’arrivée de Mme FALIERE ;
    • Convention de la mise à disposition d’un agent du CIG de Versailles ;
    • Modification des statuts de la CCVVS ;
    • Rapport de la L.E.C.T
    • Modification des statuts du SIERC du Vexin ;
    • Inscriptions des chemins en PDIPR ;
    • Compte-rendu des délégués sur la marche des différents syndicats
    • Questions diverses.
  • 08.12.2017 20:00 - 08.12.2017 22:01
    ORDRE DU JOUR :
    • Approbation du dernier compte-rendu de conseil ;
    • Désignation du secrétaire de séance ;
    • Présentation du Maire concernant sa décision prise en vertu de l'article L2122-22 su CGT (art L2122-23), nouvelles dépenses d'investissement 2018 avant le vote du budget primitif ;
    • Contrat groupe pour l'assurance prévoyance ;
    • Projet de contrat d'animation pour la protection des captages du Vexin Français Contrat rural 2018 : projet d'emprunt bancaire ;
    • Nomination du délégué SIGEL ;
    • Nomination du délégué CNAS ;
    • Nomination du délégué suppléant CCVVS ;
    • Indemnité de conseil pour Mme Maccury (perceptrice) ;
    • Compte-rendu des délégués sur la marche des différents syndicats ;
    • Questions diverses.
  • 14.09.2018 20:00 - 14.09.2018 22:30
    Ordre du jour :
    • Désignation du secrétaire de séance ;
    • Approbation du Compte-rendu de la séance du 8 juin 2018;
    • Règlement intérieur du cimetière communal ;
    • Règlement intérieur du columbarium ;
    • Tarif des opérations de surveillance funéraire ;
    • Tarif des concessions du columbarium ;
    • Suppression du CCAS ;
    • Création de la commission d'action sociale ;
    • Adhésion au SMSO de la commune de La Frette-sur-Seine ;
    • Adhésion au SMS0 de la commune d'Herblay ;
    • Modification de l'acte constitutif de la régie de recette de la commune ;
    • Questions diverses
  • 09.11.2018 20:00 - 09.11.2018 22:00
    Ordre du jour :
    • Désignation du secrétaire de séance
    • Approbation du compte-rendu de la dernière séance du Conseil Municipal
    • Inscription de chemin au PDIPR
    • Rapport de la CLECT - Transfert de la compétence GEMAPI
    • Transfert de la compétence eau à la CCVVS
    • Transfert de la compétence assainissement à la CCVVS
    • Transfert des  compétences de la politique locale du commerce et du soutien aux activités commerciales à la CCVVS
    • Convention de délégation de gestion des parcelles communales au PNR
    • Convention de la délégation de Maitrise d'Ouvrage pour la réalisation de travaux de restauration de milieux naturels à la commune d'Haute Isle
    • Décision modificative du budget communal
    • Questions diverses
  • 22.12.2018 11:00 - 22.12.2018 12:00
    ORDRE DU JOUR
    • Désignation du secrétaire de séance,
    • Approbation du compte-rendu de la dernière séance du Conseil Municipal,
    • Adhésion au contrat-groupe d'assurance statutaire du C.I.G,
    • Décision modificative du budget communal,
    • Questions diverses.
     
  • 16.02.2019 11:00 - 16.02.2019 12:00
    ORDRE DU JOUR
    • Désignation du secrétaire de séance,
    • Approbation du dernier compte-rendu de la dernière séance du Conseil Municipal,
    • DETR 2019,
    • Questions diverses.
  • 05.04.2019 20:00 - 05.04.2019 23:00
    ORDRE DU JOUR
    • Désignation du secrétaire de séance
    Budget principal :
    • Approbation du Compte de Gestion du Receveur Principal
    • Approbation du Compte Administratif 2018
    • Affectation des résultats 2018 à l'année 2019
    • Vote des taux de taxes directes 2019
    • Présentation du Budget Primitif 2019
    • Vote du Budget Primitif 2019
    Budget annexe "Eau" :
    • Approbation du Compte de Gestion du Receveur Principal
    • Approbation du Compte Administratif 2018
    • Affectation des résultats 2018 à l'année 2019
    • Vote des taux de taxes directes 2019
    • Présentation du Budget Primitif 2019
    • Vote du Budget Primitif 2019
           
  • 21.06.2019 20:00 - 21.06.2019 22:00
    No additional details for this event.
  • 04.10.2019 20:00 - 04.10.2019 22:00
    ORDRE DU JOUR
    • Approbation du Compte-Rendu de la séance du 20 juin 2019 ;
    • Décisions modificatives ;
    • Modification des statuts de la CCVVS ;
    • Rémunération agent recenseur ;
    • 3ème tranche du Contrat-Rural ;
    • Mise à jour du PLU ;
    • Questions diverses ;
  • 05.09.2020 10:00 - 05.09.2020 12:00
    Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 5 septembre 2020 à 10h. Ce conseil municipal se tiendra à huit clos pour des raisons sanitaires (CORONAVIRUS) ORDRE DU JOUR
    • Approbation du comte-rendu de la séance du 13 juin 2020
    • Décision modificative - Budget eau
    • Désignation de conseillers-municipaux dans les commissions communautaires
    • Pouvoirs de police spéciale du Maire
    • Compte-rendu des délégués au seines des syndicats
    • Questions diverses
  • 24.10.2020 10:00 - 24.10.2020 12:00
    Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 24 octobre 2020 à 10h. Ce conseil municipal se tiendra à huit clos pour des raisons sanitaires (CORONAVIRUS) ORDRE DU JOUR
    • Approbation du comte-rendu de la séance du 5 septembre 2020
    • Décision modificative - Budget eau
    • Décision modificative - Budget commune
    • Désignation d'un membre au sein de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de ma CCVVS
    • Transfert de la compétence PLUi à la CCVVS
    • Création d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe
    • Revalorisation du prix du mètre cube d'eau
    • Questions diverses
  • 30.01.2021 10:00 - 30.01.2021 12:00
    Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 30 janvier 2021 à 10h. Ce conseil municipal se tiendra à huit clos pour des raisons sanitaires (CORONAVIRUS) ORDRE DU JOUR
    • Approbation du compte-rendu de la dernière séance du 12 décembre 2020 ;
    • Modification des statuts de la CCVVS :
      • Retrait de la notion de « compétences optionnelles » et de « compétences facultatives » et remplacement par la notion de « compétences supplémentaires »
      • Modification de l’article 15.1 des statuts portant compétence « protection et mise en valeur de l’environnement »
      • Modification de l’article 15.2 des statuts « études, construction et entretien et fonctionnement d’équipement sportifs et culturels reconnus d’intérêt communautaire » et définition de l’intérêt communautaire
      • Modification de l’article 15.3 des statuts « entretien et voirie communautaire »
      • Modification statutaire de l’article 15.7 des statuts sécurité publique
    • Questions diverses.
  • 05.06.2021 10:00 - 05.06.2021 12:00
    Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 5 juin 2021 à 10h. Ce conseil municipal se tiendra à huit clos pour des raisons sanitaires (CORONAVIRUS) ORDRE DU JOUR
    • Approbation du compte-rendu de la dernière séance du 10 avril 2021 ;
    • Approbation des nouveaux statuts du SMDEGTVO
    • Approbation des nouveaux statuts du SIERC
    • Décision modificative Budget communal
    • Transfert de la compétence PLUi à la CCVVS
    • Questions diverses.
  • 11.12.2021 10:00 - 11.12.2021 12:00
    Le prochain conseil-municipal se tiendra le Samedi 11 décembre 2021 à 10h. Ce conseil municipal se tiendra à huit clos pour des raisons sanitaires (CORONAVIRUS) ORDRE DU JOUR
    • Approbation du compte-rendu de la dernière séance du 20 novembre 2021 ;
    • Décision modificative budget principal
    • Acte constitutif de la régie de recette
    • Questions diverses.
  • 02.02.2022 - 03.02.2022 Toute la journée
    Une opération de débardage par hélicoptère est prévue le 2 février, sous réserve des conditions météorologiques. Si les conditions sont trop mauvaises, la date peut être repoussée dans la même semaine. Pour des raisons de sécurité, il est demandé que les habitants ne stationnent pas dans leurs jardins et les terrains aux abords des pitons concernés pendant l’opération, en cas d’envol d’objet provoqué par le souffle des pales, même si le cas est peu probable, la distance entre les zones débardées et les maisons étant normalement suffisante. Par ailleurs, les accès aux chemins de Chantemesle et au GR2 entre les Charrières et Chérence seront bloqués en raison du survol avec les charges, une signalétique d’information sera mise en place. Nous vous remercions de votre compréhension,
  • 10.03.2022 10:00 - 10.03.2022 18:00
    Permanence de la Gendarmerie  le jeudi 10 Mars 2022 (de 10h à 12h et de 14h à 18h) à la Mairie d’Haute-Isle afin de recueillir les procurations de vote pour les élections.   Pour établir la procuration le mandant devra être muni de :
    • sa pièce d’identité,
    • son numéro NNE,
    • le numéro NNE de son mandataire.